Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

L’Atelier Commercial
Entreprise individuelle représentée par Isabelle Renou
Siège social : 8 Rue du Coq, 87300 Bellac – France
SIREN : 107 507 980

E-mail : contact@lateliercommercial.fr
Téléphone : 06 88 03 08 56

Directrice de la publication : Isabelle Renou


Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

Conception et réalisation

Le site internet a été conçu et réalisé par :

DÉLIT D’INFLUENCE
Agence de communication
18000 Bourges – France

Site internet : https://www.delitdinfluence.fr/


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, vidéos, graphismes, documents téléchargeables, ainsi que leur mise en forme) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de L’Atelier Commercial, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel qu’en soit le procédé ou le support, est interdite.


Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et sont régulièrement mises à jour. Toutefois, L’Atelier Commercial ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.


Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. L’Atelier Commercial ne saurait être tenue responsable du contenu, des services ou des pratiques de ces sites externes.


Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via les formulaires présents sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des demandes de contact, de devis ou d’informations.

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers, sauf obligation légale.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

L’Atelier Commercial
8 Rue du Coq
87300 Bellac
E-mail : contact@lateliercommercial.fr

En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).


Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience ou d’assurer son bon fonctionnement.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite sur le site.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des juridictions françaises compétentes.